Déposée le 22 septembre 1995 par CHAUSSAT Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN),
la marque française « BIONERGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est CHAUSSAT Jean-François, domicilié(e) 2, rue de Forbleu, 77390 BEAUVOIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSAT Jean-François - France.
La marque BIONERGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSAT Jean-François - 2, rue de Forbleu, 77390 BEAUVOIR - France
CHAUSSAT Jean-François - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Papier, carton. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, cartes à jouer.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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